Descripteurs
> 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction > juridiction judiciaire > juridiction pénale
juridiction pénaleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
"J'ai été jurée aux assises" / Cyril Azouvi in Ca m'intéresse, 482 (avril 2021)
[article]
Titre : "J'ai été jurée aux assises" : Témoignage Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyril Azouvi, Auteur ; Julien Jaulin, Illustrateur Année : 2021 Article : p. 56-59
in Ca m'intéresse > 482 (avril 2021)Descripteurs : cour d'assises
droit pénal
juridiction pénale
justice
meurtreRésumé : Tiré au sort en 2007 pour faire partie du jury dans une affaire de meurtre, Catherine Papadacci garde de cette expérience un souvenir intense. Sa vision et sa compréhension de la justice en ont été profondément transformées. Nature du document : documentaire [article] "J'ai été jurée aux assises" : Témoignage [texte imprimé] / Cyril Azouvi, Auteur ; Julien Jaulin, Illustrateur . - 2021 . - p. 56-59.
in Ca m'intéresse > 482 (avril 2021)
Descripteurs : cour d'assises
droit pénal
juridiction pénale
justice
meurtreRésumé : Tiré au sort en 2007 pour faire partie du jury dans une affaire de meurtre, Catherine Papadacci garde de cette expérience un souvenir intense. Sa vision et sa compréhension de la justice en ont été profondément transformées. Nature du document : documentaire Azouvi Cyril, Jaulin Julien. « "J'ai été jurée aux assises" : Témoignage » in Ca m'intéresse, 482 (avril 2021), p. 56-59.
Titre : La justice pénale Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit pénal
juridiction pénale
procédure pénale
sanction pénaleRésumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal La justice pénale [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit pénal
juridiction pénale
procédure pénale
sanction pénaleRésumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal La justice pénale. Ministère de la Justice, 2019. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal>, consulté le :
Titre : La justice pénale en France Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit pénal
juridiction pénale
sanction pénaleRésumé : Rôle et fonctionnement de la justice pénale française qui juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction : les catégories d'infractions (contraventions jugées par le tribunal de police, délits jugés par le tribunal correctionnel et crimes jugés par la cour d'assises) ; les Codes de référence ; la procédure pénale ; les punitions et les mesures proposées par la justice pénale. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/ La justice pénale en France [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2017 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit pénal
juridiction pénale
sanction pénaleRésumé : Rôle et fonctionnement de la justice pénale française qui juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction : les catégories d'infractions (contraventions jugées par le tribunal de police, délits jugés par le tribunal correctionnel et crimes jugés par la cour d'assises) ; les Codes de référence ; la procédure pénale ; les punitions et les mesures proposées par la justice pénale. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/ La justice pénale en France. Ministère de la Justice, 2017. Disponible sur : <http://www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/>, consulté le :