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1906 : Dreyfus réhabilité. Organisation des pouvoirs vers 1900 / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture (2016)
Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. Organisation des pouvoirs vers 1900 Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 1870-1914
constitution : politiqueRésumé : Schéma de l'organisation des pouvoirs de l'Etat en France vers 1900 : pouvoir législatif, pouvoir exécutif et institutions judiciaires. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/organisation-pouvoirs.htm 1906 : Dreyfus réhabilité. Organisation des pouvoirs vers 1900 [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 1870-1914
constitution : politiqueRésumé : Schéma de l'organisation des pouvoirs de l'Etat en France vers 1900 : pouvoir législatif, pouvoir exécutif et institutions judiciaires. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/organisation-pouvoirs.htm Foulon Charles-Louis. 1906 : Dreyfus réhabilité. Organisation des pouvoirs vers 1900. Ministère de la Culture, 2016. Disponible sur : <http://www.dreyfus.culture.fr/fr/organisation-pouvoirs.htm>, consulté le :
Titre : Bill of rights Type de document : document électronique Editeur : Ambassade et consulats des Etats-Unis d'Amérique en France, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : constitution : politique
Etats-UnisTags : époque moderne (16e-18e siècle) Résumé : L'histoire et les amendements de la déclaration des droits, "Bill of Rights" qui garantit aux citoyens américains dès 1787, la liberté d'expression, la liberté de religion et la liberté de la presse. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://fr.usembassy.gov/fr/education-culture-fr/les-etats-unis-de-z/bill-of-rig [...] Bill of rights [document électronique] . - Ambassade et consulats des Etats-Unis d'Amérique en France, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : constitution : politique
Etats-UnisTags : époque moderne (16e-18e siècle) Résumé : L'histoire et les amendements de la déclaration des droits, "Bill of Rights" qui garantit aux citoyens américains dès 1787, la liberté d'expression, la liberté de religion et la liberté de la presse. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://fr.usembassy.gov/fr/education-culture-fr/les-etats-unis-de-z/bill-of-rig [...] Bill of rights. Ambassade et consulats des Etats-Unis d'Amérique en France, 2019. Disponible sur : <https://fr.usembassy.gov/fr/education-culture-fr/les-etats-unis-de-z/bill-of-rights/>, consulté le :
Titre : La Constitution Type de document : document électronique Auteurs : Mathieu Decarli ; Olivier Marquézy Editeur : Les Clés de la République, 2015 Description : 1 vidéo : 2 min 57 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : constitution : politique Résumé : Explication de la Constitution en France : la loi fondamentale ; les Constitutions de la France ; la constitution de la Cinquième République, ses principes, le bloc de constitutionnalité ; les solutions pour modifier la constitution. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/laconstitution La Constitution [document électronique] / Mathieu Decarli ; Olivier Marquézy . - Les Clés de la République, 2015 . - 1 vidéo : 2 min 57 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : constitution : politique Résumé : Explication de la Constitution en France : la loi fondamentale ; les Constitutions de la France ; la constitution de la Cinquième République, ses principes, le bloc de constitutionnalité ; les solutions pour modifier la constitution. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/laconstitution Decarli Mathieu, Marquézy Olivier. La Constitution. Les Clés de la République, 2015, 1 vidéo : 2 min 57 s. Disponible sur : <http://lesclesdelarepublique.fr/laconstitution>, consulté le :
Titre : La constitution américaine Type de document : document électronique Editeur : Ambassade et consulats des Etats-Unis d'Amérique en France, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : constitution : politique
Etats-UnisRésumé : Brève historique de la constitution américaine, où les pouvoirs sont répartis entre le gouvernement fédéral et les Etats. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://fr.usembassy.gov/fr/education-culture-fr/les-etats-unis-de-z/constitutio [...] La constitution américaine [document électronique] . - Ambassade et consulats des Etats-Unis d'Amérique en France, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : constitution : politique
Etats-UnisRésumé : Brève historique de la constitution américaine, où les pouvoirs sont répartis entre le gouvernement fédéral et les Etats. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://fr.usembassy.gov/fr/education-culture-fr/les-etats-unis-de-z/constitutio [...] La constitution américaine. Ambassade et consulats des Etats-Unis d'Amérique en France, 2019. Disponible sur : <https://fr.usembassy.gov/fr/education-culture-fr/les-etats-unis-de-z/constitution/>, consulté le :Macron devant une commission d'enquête parlementaire ? Les constitutionnalistes partagés / Véronique Martinache / Public Sénat (2018)
Titre : Macron devant une commission d'enquête parlementaire ? Les constitutionnalistes partagés Type de document : document électronique Auteurs : Véronique Martinache Editeur : Public Sénat, 2018 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : chef d'Etat
constitution : politique
parlementRésumé : La question de savoir si le président de la République française peut être entendu par une commission d'enquête parlementaire, point qui a été soulevé en 2018 dans le contexte de l'affaire Benalla et de demandes de la part de membres de l'opposition en faveur d'une audition d'Emmanuel Macron : la question de la possibilité d'une telle convocation au regard du principe de la séparation des pouvoirs, des articles 18 et 67 de la Constitution et de la jurisprudence ; la question de savoir si le chef de l'Etat peut prendre l'initiative de témoigner devant une commission d'enquête parlementaire. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.publicsenat.fr/article/politique/macron-devant-une-commission-d-enqu [...] Macron devant une commission d'enquête parlementaire ? Les constitutionnalistes partagés [document électronique] / Véronique Martinache . - Public Sénat, 2018 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : chef d'Etat
constitution : politique
parlementRésumé : La question de savoir si le président de la République française peut être entendu par une commission d'enquête parlementaire, point qui a été soulevé en 2018 dans le contexte de l'affaire Benalla et de demandes de la part de membres de l'opposition en faveur d'une audition d'Emmanuel Macron : la question de la possibilité d'une telle convocation au regard du principe de la séparation des pouvoirs, des articles 18 et 67 de la Constitution et de la jurisprudence ; la question de savoir si le chef de l'Etat peut prendre l'initiative de témoigner devant une commission d'enquête parlementaire. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://www.publicsenat.fr/article/politique/macron-devant-une-commission-d-enqu [...] Martinache Véronique. Macron devant une commission d'enquête parlementaire ? Les constitutionnalistes partagés. Public Sénat, 2018. Disponible sur : <https://www.publicsenat.fr/article/politique/macron-devant-une-commission-d-enquete-parlementaire-les-constitutionnalistes>, consulté le :PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes régimes politiques de la Révolution française à 1958 / Direction de l'information légale et administrative (Dila) (2020)
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