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Titre : La Cour des comptes Type de document : document électronique Auteurs : Mathieu Decarli ; Olivier Marquézy Editeur : Les Clés de la République, 2015 Description : 1 vidéo : 2 min 40 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Explication de la Cour des comptes : son rôle de contrôle des dépenses publiques, les organismes concernés ; sa composition ; ses autres missions. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/lacourdescomptes La Cour des comptes [document électronique] / Mathieu Decarli ; Olivier Marquézy . - Les Clés de la République, 2015 . - 1 vidéo : 2 min 40 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Explication de la Cour des comptes : son rôle de contrôle des dépenses publiques, les organismes concernés ; sa composition ; ses autres missions. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/lacourdescomptes Decarli Mathieu, Marquézy Olivier. La Cour des comptes. Les Clés de la République, 2015, 1 vidéo : 2 min 40 s. Disponible sur : <http://lesclesdelarepublique.fr/lacourdescomptes>, consulté le :
Titre : La Cour des comptes Type de document : document électronique Auteurs : Philippe Séguin Editeur : France Archives, 2007 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Bref dossier sur la Cour des comptes : histoire de l'instauration en 1807 par Napoléon de la Cour des comptes vouée au contrôle des finances publiques, l'élargissement du champ de compétence de la cour des comptes. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2007/39965 La Cour des comptes [document électronique] / Philippe Séguin . - France Archives, 2007 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Bref dossier sur la Cour des comptes : histoire de l'instauration en 1807 par Napoléon de la Cour des comptes vouée au contrôle des finances publiques, l'élargissement du champ de compétence de la cour des comptes. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2007/39965 Séguin Philippe. La Cour des comptes. France Archives, 2007. Disponible sur : <https://francearchives.fr/commemo/recueil-2007/39965>, consulté le :La Cour des comptes / Assemblée nationale (2019)
Titre : La Cour des comptes Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Point sur les compétences de la Cour des comptes : le contrôle de la régularité des comptes publics, la vérification du bon emploi des fonds publics ; l'assistance au Parlement et au gouvernement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/role-et-pouvoirs-de-l-a [...] La Cour des comptes [document électronique] . - Assemblée nationale, 2019 . - ; Web.
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Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Point sur les compétences de la Cour des comptes : le contrôle de la régularité des comptes publics, la vérification du bon emploi des fonds publics ; l'assistance au Parlement et au gouvernement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/role-et-pouvoirs-de-l-a [...] La Cour des comptes. Assemblée nationale, 2019. Disponible sur : <http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/role-et-pouvoirs-de-l-assemblee-nationale/les-institutions-francaises-generalites/la-cour-des-comptes>, consulté le :
Titre : Expliquez-nous... La Cour des comptes Type de document : document électronique Auteurs : Gérald Roux ; Sophia Zandotti Editeur : France Info, 2016 Description : 1 vidéo : 2 min 30 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Explication animée de la Cour des comptes : les missions de cette juridiction, les Cours régionales, le nombre de salariés, son organisation, les rapports de la Cour des comptes et leur utilité. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=2F-Z8EtUo3E&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac [...] Expliquez-nous... La Cour des comptes [document électronique] / Gérald Roux ; Sophia Zandotti . - France Info, 2016 . - 1 vidéo : 2 min 30 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Cour des comptes Résumé : Explication animée de la Cour des comptes : les missions de cette juridiction, les Cours régionales, le nombre de salariés, son organisation, les rapports de la Cour des comptes et leur utilité. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=2F-Z8EtUo3E&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac [...] Roux Gérald, Zandotti Sophia. Expliquez-nous... La Cour des comptes. France Info, 2016, 1 vidéo : 2 min 30 s. Disponible sur : <https://www.youtube.com/watch?v=2F-Z8EtUo3E&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac-4w&index=138>, consulté le :
Titre : Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat Type de document : document électronique Auteurs : Jacques-Olivier Boudon Editeur : France Archives, 2004 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Conseil d'Etat
Cour de cassation
Cour des comptesRésumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d'un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40102 Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat [document électronique] / Jacques-Olivier Boudon . - France Archives, 2004 . - ; Web.
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Descripteurs : Conseil d'Etat
Cour de cassation
Cour des comptesRésumé : Présentation de la création des grands corps de l'État. L'oeuvre civile de Napoléon Ier est incontestable. Il a jeté les bases d'un État moderne. Le Conseil d'État joue un rôle crucial dans la fabrication de la loi. La Cour de cassation coiffe l'ensemble du système judiciaire. La Cour des comptes s'occupe de la comptabilité nationale. Le corps des ponts et chaussées et celui des mines sont réorganisés, rationalisés et disposent d'une filière spécifique de recrutement. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire En ligne : https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40102 Boudon Jacques-Olivier. Napoléon et la construction des grands corps de l'Etat. France Archives, 2004. Disponible sur : <https://francearchives.fr/commemo/recueil-2004/40102>, consulté le :
